Chers clients,
Nous pouvons vous proposer une vente détaxée sous certaines conditions. Vous trouverez ci-dessous les informations vous concernant, en fonction de votre lieu de résidence et du lieu de livraison.
Vous habitez dans un département d’Outre-Mer :
- Vous choisissez d’être livré en France Métropolitaine, ce cas de figure ne peux pas être exonéré de taxes.
- Vous choisissez d’être livré dans un DOM ; il s’agît d’une exportation. Nous vous rembourserons les taxes sur demande, par le même mode de paiement que celui choisi lors de votre commande. L'adresse de facturation et de livraison doivent être dans un département d'outre mer lors de la validation de la commande, nous ne procéderons pas à modification après coup.
Facturation DOM | |
Livraison France Métropolitaine | Vente TTC |
Livraison DOM | Exportation : remboursement de taxes sur demande |
Vous habitez dans un Etat non membre de l’Union Européenne :
- Vous choisissez d’être livré et facturé dans cet Etat ; il s’agît d’une exportation. Nous vous rembourserons les taxes sur demande, par le même mode de paiement que celui choisi lors de votre commande.
- Vous choisissez d’être livré en France Métropolitaine, vous pouvez bénéficier de la détaxe, sous conditions :
- Vous passez votre commande en payant les taxes
- Votre commande est supérieure à 175€ TTC
- Vous êtes âgé de 16 ans révolus
- Vous êtes de passage en France
- Vous résidiez dans un état tiers à la date de l’achat
Nous vous demanderons une pièce d’identité et un justificatif de domicile si votre pièce d’identité n’est pas à l’adresse de facturation. Nous joindrons à votre commande un formulaire CERFA à faire valider en passant la douane ; à réception du feuillet rose, nous vous rembourserons les taxes par le mode de paiement choisi lors de votre commande. Attention, l'adresse de facturation doit être celle de votre pays de résidence hors UE lors de la validation de la commande, nous ne pourrons pas faire de modification après coup.
Facturation Etat non membre de l’Union Européenne | |
Livraison France Métropolitaine | Si vente réunissant les conditions : Formulaire CERFA Hors conditions : Vente TTC |
Livraison Etat Hors UE | Exportation : nous vous rembourserons les taxes sur demande |
[2] Union Européenne : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni (y compris l’île de Man), Slovaquie, Slovénie, Suède.
Etat non membre de l’Union européenne. Sont assimilés à des Etats tiers, car ils ne font pas partie du territoire douanier communautaire :
- les collectivités d’outre-mer de la République française : la Polynésie française, la Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Saint Pierre et Miquelon, Mayotte, les Terres Australes et Antarctiques françaises ;
- les îles Anglo-Normandes, la principauté d’Andorre, les îles Féroé, les îles Canaries, Ceuta et Melilla, San Marin et le Vatican ;
- Gibraltar et la partie hollandaise de Saint Martin ;
- l’île d’Helgoland et territoire de Bünsigen, Livigno, Campione d’Italia, le Mont Athos, les îles Aland.
